Mentions légales

Retour à l'accueil

1. Editeur *

FMR COOKING - 11 rue de Guebwiller 68500 ISSENHEIM - Tél : 06 06 64 41 70

SARL au capital social de 1 000,00 €, immatriculé au RCS de COLMAR le 20 juin 2019 sous le numéro 851 764 076 00010

Conception et réalisation : Adrien GONTARD

Responsable publication : Adrien GONTARD -

Hébergeur : PlanetHoster 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada

* En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet fmr-cooking.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure du site internet ainsi que les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de FMR COOKING et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site internet fmr-cooking.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de FMR COOKING, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site internet.

L’accès au site internet fmr-cooking.fr ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site internet fmr-cooking.fr, lesquels restent la propriété exclusive de FMR COOKING.

Il est interdit à l’Utilisateur d’introduire des données sur le site internet fmr-cooking.fr qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.

INFORMATIONS NOMINATIVES

Le site internet fmr-cooking.fr ne recueille aucune information nominative auprès de l’Utilisateur. Aucune donnée personnelle n'est stockée ni transmise.

3. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

Retour à l'accueil